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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE NOUVELLE INTERCYCLES
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NOEMIE 4 PEDALEURS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NOEMIE 4 PEDALEURS
SOCIETE NOUVELLE INTERCYCLES S.A.

Numéro de dépôt :
95594938
Date de dépôt :
26/10/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/10/2005

Présentation de la marque NOEMIE 4 PEDALEURS

Déposée le 26 octobre 1995 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE NOUVELLE INTERCYCLES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « NOEMIE 4 PEDALEURS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-49 du 8 décembre 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE NOUVELLE INTERCYCLES domicilié(e) 9 RUE AMPERE, 85000 LA ROCHE SUR YON - France et immatriculée sous le numéro RCS 401 612 080 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.N. INTERCYCLES S.A. - France.

La marque NOEMIE 4 PEDALEURS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95594938.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NOEMIE 4 PEDALEURS est expirée depuis le 26 octobre 2005.

SOCIETE NOUVELLE INTERCYCLES a également déposé les autres marques suivantes : ARCADE , NOEMIE 2 PEDALEURS , TROKOLO 2


SOCIETE NOUVELLE INTERCYCLES S.A. - 9 RUE AMPERE, 85000 LA ROCHE SUR YON - France - SIREN 401612080


S.N. INTERCYCLES S.A. - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-24

Publication - Publication le 8 déc. 1995 au BOPI 1995-49

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